Communiqué de presse

Le Président de l’Assemblée nationale a reçu, ce jeudi 12 septembre, les organisations syndicales et les associations de collaboratrices et collaborateurs parlementaires au sujet des mesures à mettre en place en matière de prévention et de lutte contre le harcèlement.

Cette rencontre a permis de faire le point sur les dispositifs existants, les mesures qui seront mises en place dans les prochaines semaines et les autres pistes à envisager.

Réprouvant fermement tout acte de harcèlement quel qu’il soit, le Président a fait part de son implication et celle de l’ensemble de l’institution en matière de qualité de vie au travail, de lutte contre le harcèlement et les risques psychosociaux.

Il a rappelé les possibilités existantes et renforcées depuis le début de la législature en matière d’accueil et d’orientation face aux situations de harcèlement, avec l’appui de la déontologue et les actions d’information et de sensibilisation au moment du recrutement d’un collaborateur.

Dès son élection à la Présidence de l’Assemblée nationale, Richard Ferrand s’est pleinement saisi de ces enjeux.

Tout d’abord, il a mandaté un groupe de travail de députés, dont la présidence est assurée par l’opposition, pour travailler de manière prioritaire sur la prévention et l’accompagnement de toute forme de harcèlement. Les préconisations de ce groupe ont été présentées au Bureau de l’Assemblée nationale en juin dernier.

D’autre part, dans le cadre de la réforme du Règlement de l’Assemblée nationale, texte présenté par Richard Ferrand, les députés ont voté fin mai la création d’un dispositif de prévention et d’accompagnement en matière de lutte contre le harcèlement.

Au cours de la rencontre, le Président de l’Assemblée nationale a en particulier précisé la mise en place de ce dispositif pérenne de prévention et d’accompagnement en matière de lutte contre le harcèlement, qui prendra la forme d’une « cellule » pluridisciplinaire d’accueil et de soutien. Ce dispositif, introduit à l’article 80-6 du Règlement de l’Assemblée lors de sa révision, sera présenté lors de la prochaine réunion du Bureau de l’Assemblée, le 9 octobre. Le Bureau sera ainsi amené à arrêter les modalités de mise en oeuvre de cette « cellule » (rôle, missions, composition, moyens) qui devra être opérationnelle dans les meilleurs délais.

Par ailleurs, l’Assemblée est engagée dans une évolution de son organisation avec la création d’une nouvelle Direction des Ressources Humaines, qui aura notamment la charge de piloter la communication Interne. Il reviendra à cette dernière de proposer les actions, les messages et les supports adaptés pour sensibiliser l’ensemble des personnes travaillant à l’Assemblée nationale aux questions de harcèlement et de risques psychosociaux, quels que soient leur statut, leur lien hiérarchique et leur localisation géographique.

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